Ce Site et son contenu sont la propriété exclusive de LA VOIX DU 12.
Les informations contenues dans ce Site sont non contractuelles, LA VOIX DU 12 se réserve le droit de supprimer, modifier, ou corriger à tout moment le contenu de ce Site, ainsi que les présentes conditions d’utilisation.
La reproduction et/ou représentation et/ou diffusion, même partielle, du Site ou d’un des éléments qui le composent est interdite sans autorisation préalable écrite de LA VOIX DU 12 et constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une infraction pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les noms de domaine, la marque LA VOIX DU 12 sont la propriété exclusive de DAVID TARTAR.
Toute reproduction et/ou utilisation de ces noms de domaine, marques, logos, seuls ou associés, de quelque manière et à quelque titre que ce soit est interdite. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation préalable et écrite de LA VOIX DU 12.
Conformément à la réglementation en vigueur, LA VOIX DU 12 a procédé à la déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) de la collecte et du traitement des données à caractère personnel effectués via le site Internet dont l’URL est la suivante : www.lavoixdu12.fr. Toutes données d’internautes collectées par le biais de ce site, le sont, à l’usage exclusif de LA VOIX DU 12.
Conformément à l’article 34 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute utilisateur du Site dispose d’un droit d’accès, de rectification et/ou de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit il doit s’adresser à LA VOIX DU 12.
LA VOIX DU 12 décline toute responsabilité en cas de difficultés rencontrées lors de l’accès au Site ou pour toute défaillance de communication.
LA VOIX DU 12 ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou d’un virus qui pourrait infecter l’ordinateur de l’internaute ou tout matériel informatique, suite à une utilisation et/ou à un accès au Site et/ou à un téléchargement.